Mentions Légales
1. Identification de l'Association
Nom : Cép'A du Jeu !
Siège social : 12 rue des Jeux, 31650 Cépet
Téléphone : 06 12 34 56 78
Email : cepadujeu@gmail.com
Numéro SIRET : 123 456 789 00012
Responsable d’édition : Julien Rivière
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 296
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://www.netlify.com
3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l’association Cép'A du Jeu ! ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Cép'A du Jeu !.
4. Données Personnelles
Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, inscription) sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de l’association et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant : [contact@cepadujeu.fr].
5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités pourraient être limitées.
6. Responsabilité
L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.